Documentation

Revue de presse JO Pékin 2008 >>>

1 - Statuts /Règlement Interieur

a) Statuts

Statuts FFE 2004 (m. 2005, 2006, 2007,2008,2009,2010 ) >>>
Annexe (Règlement Disciplinaire (m. 2010) >>>
Statuts types Ligues >>>
Reglement disciplinaire type ligue >>>
Statuts types Comité Départementaux >>>

b) Règlement Interieur

Règlement Intérieur 2004 (m. 2007,2008,2009,2010) >>>
Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage 2007 >>>
Règlement financier >>>
Règlement médical >>>

c) Code de la publicité

Ne vous y trompez pas : le présent code n’est pas une manière supplémentaire de restreindre vos droits et vos libertés, bien au contraire.
Nous sommes, vous ne l’ignorez pas, assujettis au code de la publicité de la F.I.E.
Le présent code a, comme son nom l’indique, pour intérêt de rassembler les différentes règles en vigueur depuis de nombreuses années.
Il a principalement pour effet d’apporter de fortes dérogations aux règles de la F.I.E. pour ce qui concerne les compétitions fédérales.
Ce code a ainsi pour intérêt notamment d’élargir de façon très importante les espaces publicitaires autorisés tant sur les tenues que sur les pistes, pour que les clubs, les comités départementaux et les ligues puissent trouver des partenaires.
Enfin, si nous souhaitons restreindre quelque peu l’utilisation des tenues des équipes de France dans les compétitions fédérales, c’est en veillant en parallèle à trouver un ou des partenaires aptes à procurer gratuitement aux escrimeurs français intervenant sur les compétitions internationales, des tenues aux couleurs de la France, tout en encourageant chaque club à arborer fièrement ses couleurs.

Code de la publicité >>>

2 - Le Guide Fédéral 2006

Presentation >>>

Chapitre 1 - L'escrime dans le temps et l'espace >>>
Chapitre 2 - L'organisation de l'escrime en France >>>
Chapitre 3 - Quelques données statistiques et sociologiques >>>
Chapitre 4 - La gestion du club d'escrime >>>
Chapitre 5 - Les outils de la promotion de l'escrime >>>
Chapitre 6 - Les outils à la disposition du club >>>
Chapitre 7 - L'escrime et la medecine >>>
Chapitre 8 - Les équipemements >>>
Chapitre 9 - Documents et services à l'usage des clubs >>>
Chapitre 10 - Dossiers personnels (à compléter)
Chapitre 11 - Statuts et réglement interieur >>>
Chapitre 12 - Lois et décrets >>>

Conventions

Convention FFE - UGSEL >>>
Convention FFE - FFSA >>>
Convention FFE - FFHandisport >>>
Convention FFE - UNSS >>> Avenant 2005 >>>
Convention FFE - Ministère Education Nationale >>>
Convention FFE - FFSU >>>

3 - Assurances

Notice d'informations FFE >>>
Déclaration de sinistre >>>
Assurance "Journée Portes Ouvertes" >>>
Contrats d'assurance résponsabilité civile et accidents corporels >>>
Convention d'assistance >>>
Responsabilité Civile médecins vacataires sur les lieux de compétition >>>

4 - Convention collective nationale "Sport" >>>

5 - Réglementations diverses

Normes pour les salles d'armes >>>
Le lexique >>>
Le Glossaire Bilingue >>>
Note à propos des contrôles anti-dopage >>>
Fiche d'inscription type pour les stages d'escrime artistique >>>

6 - Décrets et Arrêtés MJSVA

Sportifs de haut niveau

Décret n° 2004-120 du 6 février 2004 relatif aux examens médicaux obligatoires pour les licenciés inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau ou dans les filières d'accès au sport de haut niveau ou pour les candidats à cette inscription. >>>

Arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique . >>>

Archives

11/2006 Compte rendu des Assises 2006 à Tours >>>
09/2006 Résultats de l' enquête "employabilité" >>>

Circulaires

01/2007 Informations importantes à propos des masques à visière transparentes >>>
06/2007
Chpts de France fleuret cadets à Reims, note d'information >>>
03/2007
Note : Vestes des Kits escrime >>>
03/2007 Note : Tenues pour les Championnats de France par équipes seniors >>>
03/2007 Note : Arbitrage / Championnats de France par équipes seniors >>>
03/2007 Note à propos des vestes des Kits escrime >>>
03/2007 Note : Mode de qualification pour les Chpts de France vétérans >>>
12/2006
Pratique de l'épée chez les jeunes >>>
12/2006
Note importante concernant les classements nationaux cadets / juniors >>>
03/2006 Recommandations pour les vétérans >>>
02/2006 Note urgente concernant les appareils de signalisation >>>
05/2005 Note concernant la participation des étrangers de l'UE aux Chpts de France >>>

Fédération Française d'Escrime - 14 rue MONCEY 75009 PARIS
Tel : 01 44 53 27 50 / Fax : 01 40 23 96 18