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FAQ Assurances

31/08/2015 Imprimer

FAQ Assurances

I. Les licenciés

1) Pour quels risques suis-je assuré avec ma licence FFE?

La licence fédérale vous couvre contre les risques suivants :

• Garantie Responsabilité Civile : pour les dommages occasionnés à des tiers, dans le cadre de la pratique de l'escrime ;

• Garantie Accidents Corporels/ Individuelle Accident : pour les dommages subis par le licencié, dans le cadre de la pratique de l'escrime, et dans la mesure où le licencié a souscrit la couverture lors de sa prise de licence ;

• Une couverture Assistance rapatriement dans le cadre de déplacements liés à la pratique de l'escrime.

2) Pour quelles activités suis-je couvert ?

Toutes les activités associées à la pratique de l'escrime et exercées dans le cadre fédéral.

3) Suis-je également couvert à l’étranger ?

Oui, les garanties de la licence s’exercent dans le Monde Entier pour tout déplacement inférieur à 90 jours consécutifs.

4) Ai-je la possibilité de souscrire à des garanties complémentaires et quels sont les intérêts ?

Oui, l’option complémentaire « Licence + » est proposée au licencié lors de sa prise de licence. Elle vous permet si nécessaire d’augmenter les montants de la couverture de base de la licence.

Vous pouvez trouver le détail de cette option, ainsi que la procédure d’adhésion, dans la notice d’information correspondante, en ligne sur le site internet de la FFE.

La FFE attire l’attention de ses licenciés sur l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive peut les exposer. Les garanties « de base » et « licence + » offrent des niveaux de garanties qui ne permettent pas, dans tous les cas, d’obtenir la réparation intégrale du préjudice. Le licencié est invité, le cas échéant, à se rapprocher de son conseil en assurances qui pourra lui proposer des garanties adaptées à sa situation personnelle.

5) Y-a-t-il des exclusions ?

Oui, pour les garanties Responsabilité Civile, Accidents Corporels et Assistance, des exclusions sont prévues par le contrat. Pour une information complète, vous pouvez consulter les notices d’information correspondantes sur le site internet de la FFE.

6) Suis-je couvert en cas de casse de mes effets personnels ?

Non, les dommages survenant aux biens personnels ne sont pas assurés, sauf cas spécifique tel que le bris de lunettes au cours des activités sportives (en complément des prestations servies par la Sécurité Sociale et les mutuelles complémentaires, dans la limite des frais réels).

7) J’utilise mon véhicule personnel pour mes déplacements liés à la pratique de l'escrime. Suis-je couvert par le contrat fédéral?

NON, de façon générale les dommages liés au véhicule sont garantis par l’assureur du véhicule.

8) Je transporte bénévolement d’autres licenciés dans le cadre de mes déplacements liés à la pratique de l'escrime. Suis-je couvert par le contrat fédéral?

Les dommages corporels subis par les personnes transportées sont en priorité pris en charge par l’assureur Responsabilité Civile du véhicule, qui couvre les dommages aux passagers.

La couverture Individuelle Accident incluse dans la licence garantit également le licencié lors des déplacements (y compris le conducteur).

II. Les clubs, les comités départementaux et les ligues

1)    Les non licenciés qui participent à des événements (lors des initiations de début de saison ou des journées portes ouvertes) sont-ils couverts ?

Les sportifs de passage non licenciés à la FFE bénéficiant d’une invitation délivrée par une personne morale assurée peuvent bénéficier de la garantie de base « accident corporel », à condition que le club organisateur en ait fait la déclaration préalable auprès d’AIAC, à l’aide du formulaire dédié en ligne sur le site internet de la FFE.

2)    Les biens et immeubles dont les clubs, comités départementaux et ligues régionales sont propriétaires ou locataires à titre permanent sont-ils couverts ?

Non, dans le cadre d’une occupation permanente, les biens et immeubles doivent être couverts par des contrats Multirisques souscrits individuellement par chaque entité. Seuls sont garantis par le contrat d’assurance fédéral les dommages accidentels causés aux bâtiments confiés à l'assuré et au contenu en général, résultant des dégradations et détériorations à l'occasion de la mise à disposition temporaire des locaux.

3)    L’organisation d’un stage, d’une manifestation (sportive liée à la pratique de l'escrime ou non sportive), d’un tournoi est-elle couverte ?

Oui, la garantie Responsabilité Civile est étendue à l’organisation de manifestations occasionnelles (sportives liées à la pratique de l'escrime ou non sportives) distinctes de celles inhérentes à l’objet principal de l’association : bal, kermesse, fêtes de charité, démonstrations, matchs amicaux, journées portes ouvertes, soirée de fin d’année...

4)    En tant que dirigeant, ai-je une couverture particulière ?

OUI, la FFE a souscrit un contrat d’assurance qui couvre la responsabilité personnelle des dirigeants des comités départementaux, des ligues régionales et des clubs affiliés.

Ce contrat intervient lorsque leur responsabilité personnelle est engagée du fait d’une faute commise dans le cadre de leur fonction de dirigeant.

III. Annexes

En complément, vous trouverez ci-dessous quelques fiches pratiques :

Les véhicules et les déplacements (deplacements.pdf)

Les locaux mis à disposition des clubs (locaux.pdf)

Comment assurer une manifestation ? (manifestation.pdf)

Pièces jointes de l'article

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